Mentions Légales

Le site internet Laboratoire Moutiers Marine est accessible à l’adresse suivante : www.argile-marine-bretagne.fr.
L’accès et l’utilisation du site sont soumis aux présentes « Mentions Légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion, l’utilisation et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

ARTICLE 1 – INFORMATIONS LEGALES

Le site Laboratoire Moutiers Marine est édité par :
Aquatonale S.A. – Z.I Sainte Anne – 56350 Allaire en France
Téléphone : 02 99 71 84 41
Adesse email : s.boutigny@aquatonale.com
Adresse web : https://www.argile-marine-bretagne.fr
Capital Social : SA au capital de 375 000 €
RCS : R.C.S. VANNES 353 819 865
TVA : TVA CEE FR 533 5381 9865
Code APE : APE 2042Z
Le Directeur de Publication est Pierre Boutigny
Adresse email de contact : s.boutigny@aquatonale.com

Le site Laboratoire Moutiers Marine est hébergé par :
OVH
Dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX  – France
Adresse web : www.ovh.com
Téléphone : +33 (0)8 203 203 63
Adresse électronique (E-Mail) : support@ovh.com
formulaire de communication à suivre sur le site de « OVH »

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site Laboratoire Moutiers Marine

ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉS

Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24h/24h et 7j/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

ARTICLE 3 – COLLECTE DE DONNÉES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Nous pouvons être amenés à collecter des données personnelles vous concernant, notamment lorsque vous vous souscrivez à un service, téléchargez un Contenu Téléchargeable, vous inscrivez à la newsletter, nous faites parvenir un courrier électronique, répondez à un sondage ou à une étude.
La société s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez.
Suivi de la relation client : si vous nous faites parvenir un message, les données sont conservées et utilisées afin d’apporter une réponse à votre demande et d’en assurer le suivi.
Fourniture de services : l’envoi de newsletters, l’accès à certains espaces de conseil, etc.
Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment en adressant un courrier électronique, accompagné d’une photocopie de votre pièce d’identité ou de votre passeport, à l’adresse suivante : infomarketing@aquatonale.com

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ARTICLE 4 – DROITS D’AUTEUR / COPYRIGHTS

Les informations présentes sur ce site peuvent être téléchargées, reproduites, imprimées sous réserve de n’utiliser de telles informations qu’à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales.
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